Novel food : définition et règlement européen

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Definition

Novel food  : Un « novel food », ou nouvel aliment, est un aliment qui n’a pas été utilisé pour la consommation humaine dans une mesure significative au sein de l’Union européenne avant le 15 mai 1997. Il ne peut être mis sur le marché qu’après une autorisation fondée sur une évaluation de sa sécurité.

Definition

Novel food  : Un « novel food », ou nouvel aliment, est un aliment qui n’a pas été utilisé pour la consommation humaine dans une mesure significative au sein de l’Union européenne avant le 15 mai 1997. Il ne peut être mis sur le marché qu’après une autorisation fondée sur une évaluation de sa sécurité.

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Freshly harvested functional mushrooms in a patterned cloth, ideal for luxury wellness products

Ce que dit le règlement

Le cadre actuel est le règlement (UE) 2015/2283, applicable depuis le 1ᵉʳ janvier 2018, qui a remplacé le règlement (CE) n° 258/97. Son article 3 pose deux conditions : l’aliment ne doit pas avoir été utilisé pour la consommation humaine dans une mesure significative dans l’Union avant le 15 mai 1997, et il doit relever d’au moins une des catégories énumérées.

Ces catégories couvrent notamment les aliments constitués de champignons, de micro-organismes ou d’algues, ou produits à partir de ceux-ci, les aliments à structure moléculaire nouvelle ou ceux qui résultent d’un procédé de production nouveau.

Ce que dit le règlement

Le cadre actuel est le règlement (UE) 2015/2283, applicable depuis le 1ᵉʳ janvier 2018, qui a remplacé le règlement (CE) n° 258/97. Son article 3 pose deux conditions : l’aliment ne doit pas avoir été utilisé pour la consommation humaine dans une mesure significative dans l’Union avant le 15 mai 1997, et il doit relever d’au moins une des catégories énumérées.

Ces catégories couvrent notamment les aliments constitués de champignons, de micro-organismes ou d’algues, ou produits à partir de ceux-ci, les aliments à structure moléculaire nouvelle ou ceux qui résultent d’un procédé de production nouveau.

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Layered functional mushrooms growing on a forest branch, showcasing natural textures and earthy tones.

Autorisation et liste de l’Union

Un nouvel aliment ne peut être mis sur le marché que s’il figure sur la liste de l’Union des nouveaux aliments autorisés, établie par le règlement d’exécution (UE) 2017/2470. L’autorisation relève de la Commission européenne, qui peut demander l’avis de l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) sur la sécurité du produit.

L’ergothionéine a par exemple été autorisée comme nouvel ingrédient alimentaire en 2017. Les aliments traditionnels de pays tiers suivent une procédure simplifiée de notification : ils doivent justifier d’un historique d’utilisation sûre d’au moins 25 ans dans le régime alimentaire habituel d’un nombre significatif de personnes, dans un ou plusieurs pays tiers.

Autorisation et liste de l’Union

Un nouvel aliment ne peut être mis sur le marché que s’il figure sur la liste de l’Union des nouveaux aliments autorisés, établie par le règlement d’exécution (UE) 2017/2470. L’autorisation relève de la Commission européenne, qui peut demander l’avis de l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) sur la sécurité du produit.

L’ergothionéine a par exemple été autorisée comme nouvel ingrédient alimentaire en 2017. Les aliments traditionnels de pays tiers suivent une procédure simplifiée de notification : ils doivent justifier d’un historique d’utilisation sûre d’au moins 25 ans dans le régime alimentaire habituel d’un nombre significatif de personnes, dans un ou plusieurs pays tiers.

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Le cas des champignons

Les champignons figurent expressément parmi les catégories du règlement. Un champignon consommé dans une mesure significative dans l’Union avant le 15 mai 1997 n’est pas un nouvel aliment ; une espèce sans cet historique peut, en revanche, nécessiter une autorisation. L’usage compte aussi : un ingrédient utilisé exclusivement dans des compléments alimentaires avant cette date devient un nouvel aliment s’il est destiné à d’autres denrées.

Pour s’orienter, la Commission européenne publie le « Novel Food status Catalogue », qui recense notamment des espèces de champignons. Cet outil n’est ni contraignant ni exhaustif : c’est à l’exploitant de prouver l’historique de consommation et, en cas de doute, de consulter l’autorité de l’État membre concerné, selon le règlement d’exécution (UE) 2018/456. Les allégations de santé relèvent, elles, du règlement (CE) n° 1924/2006, comme pour tout complément alimentaire.

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Questions frequent

« Novel food » est l’expression anglaise pour « nouvel aliment ». Dans l’Union européenne, elle désigne un aliment peu consommé avant le 15 mai 1997 et relevant d’une des catégories du règlement (UE) 2015/2283.

C’est un outil de la Commission européenne qui indique, à titre d’orientation, le statut de nombreux produits et espèces, dont des champignons. Il n’est ni contraignant ni exhaustif.

Non. Il doit figurer sur la liste de l’Union et respecter les conditions d’utilisation et d’étiquetage prévues.

Sources

Les compléments alimentaires ne se substituent pas à une alimentation variée, équilibrée et à un mode de vie sain. Ne pas dépasser la dose journalière recommandée. Tenir hors de portée des jeunes enfants. Demandez l’avis d’un professionnel de santé en cas de grossesse, d’allaitement, de traitement médicamenteux ou de pathologie. Chaque lot est accompagné d’un certificat d’analyse (CoA).